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  • Objet du site

Le site Internet www.architecture-passive.fr est un site accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer une sélection de services à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.


  • Editeur et Contact

Editeur : Le site www.architecture-passive.fr est produit par la société "LES ATELIERS", immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 450 040 001.
Son siège social est au : 4, rue de la Tuilerie - 69610 SAINTE-FOY-L'ARGENTIERES
Pour tout contact, vous pouvez utiliser :

  • Internet : A l'aide du formulaire de contact en ligne
  • Téléphone : depuis la France au 04.74.26.20.88
  • Courrier : 4, rue de la Tuilerie - 69610 SAINTE-FOY-L'ARGENTIERES
Le site est hébergé par ATTRAIT - Parc les épiés - Chemin saint Léonard - 69270 Couzon-au-Mont-d'Or (France).



  • Responsabilité

"Architecture-passive", dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que d'une obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra être engagée quant à un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel qu’une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture du service, ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

  • Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site marchand de "Architecture-passive" sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de la société "LES ATELIERS".
Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores. Tout lien extérieur devra être retiré sur simple demande de "Architecture-passive".


  • Données nominatives

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé.
Ce traitement est nécessaire à la prise en compte de la demande des clients. En indiquant son E-mail, le client pourra recevoir les informations relatives à sa commande. S'il en a fait le choix, le client recevra aussi des informations sur les offres promotionnelles "Architecture-passive". "Architecture-passive" se réserve le droit de collecter les informations relatives aux clients y compris en utilisant des cookies et s'il le souhaite de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées si l'internaute en a donné l'accord lors de son inscription.
Le client peut s'opposer à la divulgation de ses coordonnés en le signalant à "Architecture-passive" :

  • Via Internet : A l'aide du formulaire de contact en ligne
  • Par courrier à l'adresse suivante : "LES ATELIERS" - Architecture-passive - 4, rue de la Tuilerie - 69610 SAINTE-FOY-L'ARGENTIERES

De même, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données personnelles le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. L'exercice de ce droit pourra être effectué par le biais du formulaire en ligne ou par courrier aux adresses ci-dessus indiquées.
Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses E-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL enregistrée sous code ...................


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(1) si éligibilité (voir conditions) - (2) honoraire d'archi et suivi de chantier compris, hors VRD,... (voir condition à l'agence)